Informations légales :
Le site www.patrimoine-courtage.com est la propriété du Cabinet PATRIMOINE, dont Monsieur Guilhem DARTIGUENAVE le Directeur Général.
Siège Social :
CABINET PATRIMOINE – 11, rue Racine (Place de l’Opéra) – 83000 TOULON
Téléphone : +33 (0)4.94.030.440 – Fax : +33 (0)494.420.960
Siret : enregistré au RCS Toulon sous le n° 805 027 141
N° ORIAS : 14 006 263
Responsabilité applicable au contenu :
Malgré le plus grand soin apporté à l’élaboration du contenu du site web, nous déclinons toute responsabilité quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualisation en temps réel du contenu du site.
Responsabilité applicable aux liens :
Liens sortants :
Le site intègre des liens vers des sites tiers dont nous ne contrôlons pas les contenus.
Par voie de conséquence, nous déclinons toute responsabilité quant aux contenus émanant de tiers. Les fournisseurs ou exploitants des contenus vers lesquels renvoient des liens sont toujours responsables. Les sites vers lesquels les liens renvoient ont fait l’objet d’un contrôle préalable à la mise en place des liens et aucune infraction n’a été constatée. Aucun contenu illégal n’a été détecté lors de la mise en place des liens. Il ne peut toutefois pas être exigé qu’une procédure de contrôle permanent des sites vers lesquels les liens orientent soit assurée en l’absence d’indices concrets. Ces liens seront supprimés dès que nous aurons eu connaissance des violations du droit correspondantes.
Liens entrants :
Malgré notre vigilance, nous n’assumons aucun contrôle sur le contenu des sites qui sont associés à www.patrimoine-courtage.com avec des liens entrants. Notre responsabilité ne pourra donc être recherchée à ce sujet.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Responsable de la publication :
Nom et fonction du responsable : Guilhem DARTIGUENAVE (Associé gérant)
Directeur de la publication : Guilhem DARTIGUENAVE (Associé gérant)
Restrictions :
Les photos et illustrations présentées sur le site www.patrimoine-courtage.com sont protégées par Copyright.
Toutes les photos et clichés présentés sur ce site sont la propriété exclusive de nos photographes. Toute copie et/ou reproduction totale ou partielle sans l’autorisation écrite de l’auteur est formellement interdite. Tout cas de reproduction ou copie sera poursuivi en dommage et intérêts selon les lois en vigueur.
Traitement des données collectées :
Le renseignement des informations nominatives collectées sur le site web le sont à fin exclusive d’utilisation par le Cabinet Patrimoine.
Les informations recueillies ne sont ni vendues, ni louées à des tiers.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer par courrier postal ou courrier électronique auprès de la société patrimoine-courtage.
Conception, réalisation et hébergement :
Hébergeur :
Groupe KARDOL
36, route de Saint Romain
69450 Saint-Cyr au Mont d’Or
FRANCE